Conditions générales de vente

📜 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE – MONISE COUSSINS D’ÂME

(Dernière mise à jour : Juillet 2026)

📌 1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de produits réalisées par Alexandra Sauvignet, auto-entrepreneur sous le nom commercial Monise Coussins d’Âme, immatriculée sous le numéro SIRET 829 531 151 00035, dont l’adresse est 6 route de tonard 42520 Bessey.

Ces CGV définissent les droits et obligations de Monise Coussins d’Âme (ci-après « le Vendeur ») et du Client (ci-après « l’Acheteur ») dans le cadre de la vente de coussins de méditation personnalisés et accessoires associés.

📌 2. Acceptation des CGV

L’Acheteur reconnaît avoir lu et accepté les présentes CGV avant de passer commande. La validation de la commande vaut acceptation intégrale de ces conditions.

📌 3. Commande

3.1. Processus de commande
  • L’Acheteur peut passer commande 24h/24 et 7j/7 sur le site [TON SITE WEB] ou via les réseaux sociaux (Instagram, Facebook, etc.).
  • Pour finaliser sa commande, l’Acheteur doit :
    1. Choisir ses produits et leurs options (personnalisation, taille, cristaux, etc.).
    2. Remplir le formulaire de commande (nom, adresse, email, téléphone).
    3. Valider sa commande après vérification du récapitulatif (produits, prix, frais de livraison).
    4. Effectuer le paiement en ligne (carte bancaire, PayPal, virement).
3.2. Confirmation de commande
  • Une confirmation de commande est envoyée par email à l’Acheteur sous 24h (hors week-ends et jours fériés).
  • Cette confirmation contient :
    • Le récapitulatif de la commande (référence, produits, prix, frais de livraison).
    • Le délai de fabrication et de livraison estimé.
    • Les coordonnées du Vendeur pour toute question.
3.3. Annulation de commande
  • L’Acheteur peut annuler sa commande sans frais dans les 24h suivant la validation, par email à sauvignet.alexandra@hotmail.fr.
  • Passé ce délai, la commande est considérée comme ferme et définitive (sauf accord exceptionnel du Vendeur).

📌 4. Prix

  • Les prix des produits sont indiqués en euros (€) TTC (toutes taxes comprises).
  • Les prix n’incluent pas les frais de livraison, qui sont calculés en fonction du poids, de la taille du colis et de l’adresse de livraison.
  • Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Cependant, les produits sont facturés aux tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

📌 5. Paiement

5.1. Moyens de paiement acceptés
  • Carte bancaire (via Stripe ou PayPal).
  • PayPal.
  • Virement bancaire (sur demande, avec un délai de 3 jours pour la validation de la commande).
5.2. Sécurité des paiements
  • Les paiements par carte bancaire sont sécurisés via les plateformes Stripe et PayPal, conformes aux normes PCI-DSS.
  • Aucune information bancaire n’est conservée par Monise Coussins d’Âme.
5.3. Paiement en plusieurs fois
  • Possibilité de paiement en 3x sans frais (via Alma ou PayPal), sous réserve d’acceptation par l’organisme de crédit.

📌 6. Fabrication et Livraison

6.1. Délais de fabrication
  • Les coussins sont fabriqués sur commande dans un délai de 2 à 3 semaines ouvrables (hors week-ends et jours fériés).
  • Pour les commandes personnalisées (vinyle, choix de cristaux spécifiques), un délai supplémentaire de 2 à 3 jours peut s’appliquer.
6.2. Délais de livraison
  • France métropolitaine : 3 à 5 jours ouvrables après expédition (Colissimo suivi).
  • Europe : 5 à 10 jours ouvrables après expédition.
  • Autres pays : Sur devis (contactez-nous à sauvignet.alexandra@hotmail.fr).
6.3. Frais de livraison

Destination Frais de livraison Délai estimé
Chronopost 9,49€ 3-5 jours
Mondial Relay 9,79 € 3-5 jours
Colissimo 15,39€ 3-5 jours
Monise se permet de mettre à jour les frais de livraison à tout moment sur le site.
6.4. Suivi de colis
  • Un numéro de suivi est envoyé par email dès l’expédition du colis.
  • L’Acheteur peut suivre son colis via le lien fourni ou sur le site du transporteur (Colissimo, Mondial Relay, etc.).
6.5. Retards de livraison
  • En cas de retard indépendant de notre volonté (ex : grèves, problèmes logistiques), le Vendeur informe l’Acheteur par email et propose une solution (remboursement des frais de livraison, bon de réduction, etc.).

📌 7. Réception et Vérification du Colis

  • L’Acheteur est invité à vérifier l’état de son colis dès réception.
  • En cas de colis endommagé, produit défectueux ou erreur de livraison, l’Acheteur doit :
    1. Ne pas utiliser le produit.
    2. Prendre des photos du colis et du produit.
    3. Contacter le Vendeur sous 48h à sauvignet.alexandra@hotmail.fr pour signaler le problème.
  • Passé ce délai, aucune réclamation ne sera acceptée.

📌 8. Retours et Remboursements

(Voir la politique détaillée fournie précédemment, à intégrer ici ou via un lien vers une page dédiée.)

Résumé :

  • Délai de rétractation : 14 jours (uniquement pour les produits non personnalisés).
  • Produits personnalisés : Non éligibles au retour (Art. L221-28 du Code de la consommation).
  • Produits défectueux : Remboursement ou échange sous 48h après signalement.
  • Adresse de retour : 6 route de tonard , 42520 Bessey
  • Contact : sauvignet.alexandra@hotmail.fr.

📌 9. Garanties

  • Garantie légale de conformité : Conformément aux articles L216-1 et suivants du Code de la consommation, le Vendeur garantit que les produits sont conformes à la description et exempts de défauts de fabrication.
  • Durée de la garantie : 2 ans à compter de la livraison (pour les défauts de conformité).
  • Exclusions : La garantie ne couvre pas :
    • Les dommages causés par une mauvaise utilisation du produit.
    • Les défauts liés à l’usure normale (ex : tissus qui s’usent avec le temps).
    • Les produits personnalisés (sauf défaut de fabrication avéré).

📌 10. Protection des Données Personnelles

  • Les données personnelles de l’Acheteur (nom, adresse, email, téléphone) sont collectées uniquement pour traiter la commande et ne sont jamais partagées avec des tiers.
  • Conformément au RGPD, l’Acheteur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données. Pour l’exercer, envoyer un email à sauvignet.alexandra@hotmail.fr.

📌 11. Propriété Intellectuelle

  • Toutes les photos, descriptions, logos et créations présentes sur le site Monise Coussins d’Âme sont la propriété intellectuelle d’Alexandra Sauvignet.
  • Toute reproduction, copie ou utilisation non autorisée est interdite et pourrait faire l’objet de poursuites judiciaires.

📌 12. Litiges

  • En cas de litige, Monise Coussins d’Âme s’engage à trouver une solution amiable avec l’Acheteur.
  • À défaut d’accord, le litige sera soumis aux tribunaux français compétents.

📌 13. Coordonnées du Vendeur

Monise Coussins d’Âme
Alexandra Sauvignet
[TON ADRESSE COMPLÈTE]
Email : sauvignet.alexandra@hotmail.fr
SIRET : 829 531 151 00035
TVA : Non applicable (régime de la micro-entreprise).